Séance du Conseil Municipal du 07/08/2018
Veuillez trouver ci-dessous au format PDF les délibérations de la séance du conseil municipal du 7 Août 2018.
Sommaire :
Sommaire :
- Délibération portant mise en place du compte épargne-temps ;
- Fixation d'une redevance d'occupation du terrain de sports communal ;
- Approbation des statuts modifiés de l'Agence Technique Départementale de l'Allier pour le service de protection des données à caractère personnel ;
- Autorisation de recours à du personnel de remplacement ;
- Acceptation des liquidités de l'association de parents d'élèves de la commune ;
- Validation du projet de schéma de mutualisation de la Communauté de Communes Saint-Pourçain Sioule Limagne.
- Désignation d'un membre du Conseil Municipal pour la commission de contrôle des listes électorales.
- Fixation d'une redevance d'occupation du terrain de sports communal ;
- Approbation des statuts modifiés de l'Agence Technique Départementale de l'Allier pour le service de protection des données à caractère personnel ;
- Autorisation de recours à du personnel de remplacement ;
- Acceptation des liquidités de l'association de parents d'élèves de la commune ;
- Validation du projet de schéma de mutualisation de la Communauté de Communes Saint-Pourçain Sioule Limagne.
- Désignation d'un membre du Conseil Municipal pour la commission de contrôle des listes électorales.
Suivez-nous
Calendrier | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| < | janvier 2020 | > | ||||
| LUN | MAR | MER | JEU | VEN | SAM | DIM |
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | ||
| 6 | 7 | 8 | 9 | 10 | 11 | 12 |
| 13 | 14 | 15 | 16 | 17 | 18 | 19 |
| 20 | 21 | 22 | 23 | 24 | 25 | 26 |
| 27 | 28 | 29 | 30 | 31 | ||
)
Le mot du Maire
La commune ne peut plus établir de cartes d’identité depuis mars 2017 et dans certaines communes autorisées la li...
NewsLetter
Inscrivez-vous pour recevoir, avant tout le monde, les nouveautés.
