Séance du Conseil Municipal du 07/08/2018
Veuillez trouver ci-dessous au format PDF les délibérations de la séance du conseil municipal du 7 Août 2018.
Sommaire :
Sommaire :
- Délibération portant mise en place du compte épargne-temps ;
- Fixation d'une redevance d'occupation du terrain de sports communal ;
- Approbation des statuts modifiés de l'Agence Technique Départementale de l'Allier pour le service de protection des données à caractère personnel ;
- Autorisation de recours à du personnel de remplacement ;
- Acceptation des liquidités de l'association de parents d'élèves de la commune ;
- Validation du projet de schéma de mutualisation de la Communauté de Communes Saint-Pourçain Sioule Limagne.
- Désignation d'un membre du Conseil Municipal pour la commission de contrôle des listes électorales.
- Fixation d'une redevance d'occupation du terrain de sports communal ;
- Approbation des statuts modifiés de l'Agence Technique Départementale de l'Allier pour le service de protection des données à caractère personnel ;
- Autorisation de recours à du personnel de remplacement ;
- Acceptation des liquidités de l'association de parents d'élèves de la commune ;
- Validation du projet de schéma de mutualisation de la Communauté de Communes Saint-Pourçain Sioule Limagne.
- Désignation d'un membre du Conseil Municipal pour la commission de contrôle des listes électorales.
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Le mot du Maire
La commune ne peut plus établir de cartes d’identité depuis mars 2017 et dans certaines communes autorisées la li...
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